CFE : le changement de statut du dirigeant est rapide

Quelques surprises peuvent apparaître, quels sont les écueils à éviter ?

Le changement de votre statut de dirigeant peut vous apporter quelques mésaventures inattendues: le CFE (Centre de Formalités des Entreprises) est rapide comme un train à grande vitesse, le TGV.

En 48 heures chrono en général, il fait toutes les formalités nécessaires pour faire les déclarations de votre nouveau statut, tout en changeant vos anciennes coordonnées mais il y a parfois des ratés.

Le premier événement inattendu est la lenteur d’un tortillard, la même que l’on peut constater lorsque l’on part visiter le Machu Pichu au Pérou, il faut prendre le train, un des plus lents au monde, record battu : il va d’avant en arrière pour grimper las terras andinas : paysage sublime mais que de temps perdu !

L’explication donnée est d’origine technique : des bugs informatiques inexpliqués, il faut alors traquer les éléments du dossier, cela vient souvent du côté du CMR , le CFE est efficace pour ces recherches et disponible quand on va les voir et en discuter de vive voix.

Cette éventualité est assez rare : je l’ai rencontrée une seule fois en dix ans, mais il vaut mieux le savoir, c’est en général lors des remboursements des frais de maladie qui ne se font pas que l’on s’en aperçoit et c’est assez désagréable pour la mère de famille, autant vérifier que votre transfert s’est bien réalisé, dans un délai d’un mois. Sinon réagissez auprès du CFE qui se montre efficace.

Deux autres bizarreries peuvent survenir, l’une et l’autre étant totalement opposées : ce sont des voies de garage aux deux extrémités, on peut être inscrit deux fois (trois fois possibles aussi, mais je n’ai pas encore vu !) ou alors ne pas être inscrit du tout…

En effet, lorsque le CFE a un doute sur votre inscription, ne sachant où vous diriger: la CIPAV ou l’Organic par exemple, ce dossier est en général rangé momentanément dans une zone d’attente, cela peut durer un certain temps et…en attendant, vous n’êtes pas inscrit.

En bout de chaîne, à l’Organic ou à la CIPAV, ils peuvent considérer que votre dossier est dans une destination erronée, on arrête le dossier et il part en attente et…vous n’êtes toujours pas inscrit…

D’où, deux conseils : vérifiez que vous êtes bien inscrit au bout d’un mois et ne vous trompez pas d’organismes sociaux, sinon, il y a un risque de stagner dans une voie de garage ou encore de faire la navette entre deux régimes sociaux différents.

Bonne nouvelle tout de même, il y a une prescription de trois ans, si vous vous apercevez de votre non-inscription, il ne vous sera donc réclamé au maximum que trois années…

A l’inverse, mais cas plus rare, vous pouvez vous retrouver inscrit sur deux régimes sociaux et payer deux fois !

Dans ce cas, autre bonne nouvelle, il suffit de faire la demande : le trop perçu à la caisse où vous avez indûment cotisé vous sera remboursé sans autre forme de procès. Mais n’attendez tout de même pas trop longtemps pour vous en apercevoir, après avoir lu ces recommandations…