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Invalidité : Comment voir clair face aux tours de Babel ou Pise et retrouver Eiffel ?

Gestion entreprise

Invalidite TNSLa notion d’invalidité porte à confusion pour beaucoup d’entre nous, comme du temps de l’antiquité où fut construite la fameuse tour de Babel, les mots n’ont pas la même signification pour le commun des mortels que vous êtes et les autres intervenants : assureurs, banquiers, courtiers en crédit ou encore spécialistes en défiscalisation immobilière.

De manière simple, l’invalidité, telle que vous pouvez l’appréhender lors d’un accord de prêt immobilier, l’achat d’un fonds de commerce ou d’une franchise à crédit, par exemple, est en général la plus extrême : c’est l’impossibilité totale de se livrer à un travail rémunérateur et donc le recours nécessaire à une tierce personne pour effectuer les actes usuels de la vie ordinaire. Le terme technique est : I.A.D., Invalidité Absolue et Définitive, qui doit être assimilée au décès, économique s’entend. Ce risque est automatiquement compris avec la garantie-décès dans la plupart des contrats de couverture de prêt : vous comprenez invalidité, mais c’est un quasi-décès en réalité !…

Est-ce suffisant ? La réponse est évidemment : NON, car il y a d’autres cas moins graves d’invalidité : l’Invalidité Permanente Totale, ou IPT : l’assuré est reconnu définitivement incapable de se livrer à la moindre activité professionnelle lui procurant gain ou profit et dont le taux d’incapacité fonctionnelle est égal à 100%. Il n’y a pas dans ce cas la nécessité d’une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie (se laver, se nourrir, se déplacer et s’habiller). Un accidenté, qui deviendrait aveugle, par exemple, serait indemnisé en cas de garantie IPT, mais pas du tout en IAD !…puisqu’un aveugle peut réaliser les 4 actes ordinaires de la vie, sans recours à une tierce personne.

De nombreux contrats ne prennent en compte que ces deux types de risque : c’est une vraie tour de Pise, penchée et de guingois, en constante réfection, rafistolée en permanence pour consolider les fondations : sa chute est prévue dans prés de 100 ans !…Une solution mal adaptée à votre cas personnel…

Les contrats qui ressemblent à notre tour Eiffel, bâtie sur une terre ferme et des pieux en acier solides, inflexible, étincelante de mille feux la nuit, doivent tenir compte des cas d’invalidité moins graves et donc les plus courants (ceux que vous êtes le plus susceptible d’avoir à affronter).

Il s’agit de l’invalidité partielle, pouvant atteindre un taux minimal de 33%, mais aussi de l’incapacité qui est l’arrêt de travail temporaire, qui peut durer de quelques jours à un maximum de 3 ans, prolongé ensuite par l’arrêt de travail permanent qui est l’invalidité.

Ces garanties sont indispensables pour les salariés de PME, qui ne bénéficient pas toujours de garanties de prévoyance de la part de leur entreprise : la Sécurité Sociale apporte une prestation de base faible, de l’ordre de 1200€ par mois : c’est souvent insuffisant pour continuer à payer son loyer, nourrir ses enfants et régler les remboursements de prêts.

C’est encore plus vrai pour les Travailleurs Non Salariés (TNS), qui ont des garanties de leur régimes sociaux, bien moindres, ainsi la CIPAV n’apporte aucune prestation en incapacité et la CARPIMKO assure une prestation pour un an uniquement(non pas 3 ans, comme cela devrait logiquement être le cas).

En conclusion, une garantie sur mesure en prévoyance est vraiment nécessaire !

Prévoir une solution carrée et ajustée à votre situation : la tour Eiffel en quelque sorte et non une tour de Pise, telle qu’on le rencontre dans la plupart des offres formatées ou packagées des intervenants habituels de ces contrats et vérifiez attentivement les niveaux de garantie : le taux, la durée et la définition précise du vocabulaire…

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2 réponses à “Invalidité : Comment voir clair face aux tours de Babel ou Pise et retrouver Eiffel ?”

Agnès, le 19 avril 2007

Bonsoir,

Votre article m’intéresse beaucoup car il correspond à mes préoccupations.

Je cherche une prévoyance qui me garantisse le complément des garanties de la SS incapacité/invalidité à peu près au niveau de l’ensemble de mes revenus actuels qui sont ceux de gérant majoritaire de SARL et aussi pour une part non négligeable le maintien d’une partie de mes allocations chômage. Je reste jusqu’à début 2008 garantie par le régime SS des salariés, avant de basculer dans celui des TNS, car je bénéficie de l’ACCRE acordé avant 2007.

J’ai contacté plusieurs assureurs : la plupart me parlent d’enrichissement sans cause et ne veulent garantir de complément qu’au regard de mes revenus de TNS qui sont pour le moment inférieurs aux IJSS que je toucehrais en cas d’incapacité. Bref, on ne me propose rien de sérieux.

Comment faire ?

Il y a bien la possibilité de devenir minoritaire et salariée, je le ferai si c’est indispensable, mais ce n’est pas très logique.

Merci de vos éclairages.

BUQUEN, le 21 mai 2007

Bonjour,
Les revenus étant fluctuants d’une année à l’autre, il faudrait pour être en “phase” avec les compagnies d’assurances revisiter les contrats tout les ans!En cas de baisse des prestations, pas de problème….mais à la hausse il faudrait se soumettre à moults questionnaire et examens médicaux! Imaginez qu’il vous arrive quelque chose entre temps! Il y a une compagnie sur le marché qui pratique l’indemnisation selon l’analyse de l’intermédiaire(courtier ou agent) et ne se réfugie pas derrière la clause….”enrichissement sans cause…”donc ne demande pas de justificatifs autre que les arrêts médicaux! Et pour cause il n’ont pas de service de gestion vérifiant les bilans et autre relevé d’imposition, l’économie du service leur parait plus profitable ainsi!
Un courtier

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